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Importation de matériels Radioélectriques 14/09/2021

Le 15 septembre la procédure de demande d’importation des matériels radioélectriques évolue. La démarche se fait désormais en ligne. Retrouvez toutes les informations sur notre page web « autorisations d’importation ».

Signature du Contrat d’objectifs et de performance 2021-2024 de l’Agence Nationale des FRéquences le 03/09/2021Cédric O, Secrétaire d’Etat chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques, et Gilles Brégant, Directeur général de l’Agence nationale des fréquences (ANFR), ont signé aujourd’hui, en présence de Jean-Pierre Le Pesteur, Président du conseil d’administration de l’Agence, le Contrat d’objectifs et de performance (COP) de l’ANFR pour la période 2021-2024. …….
Les fréquences Radioélectriques constituent un actif stratégique du domaine public. Des usages de plus en plus nombreux dépendent de cette ressource rare : communications mobiles, transports aériens, ferroviaires, routiers et maritimes, observation de la Terre et de l’espace, services satellitaires, services audiovisuels hertziens, défense et sécurité du pays… La croissance du nombre et de la diversité des dispositifs sans fil doit être de plus en plus ingénieusement organisée pour permettre la cohabitation harmonieuse.
Le contrat présente les trois défis stratégiques que l’Agence doit relever sur cette période :

  • être force de proposition et instance d’expertise de référence pour répondre aux conflits d’usages croissants, en proposant le cas échéant des arbitrages entre des demandes concurrentes d’accès au spectre ;
  • mieux prévenir et être en capacité d’agir contre des risques de brouillages en augmentation, en adaptant le contrôle du spectre à des usages de plus en plus diversifiés ;
  • consolider son rôle d’expert neutre pour répondre aux questionnements des citoyens, notamment pour ce qui concerne l’exposition du public aux ondes…….

L’Ofcom inflige une amende à Star China Media Limited

pour avoir enfreint les règles d’équité et de confidentialité

Ofcom a infligé aujourd’hui à Star China Media Limited une amende de 200 000 £ pour de graves violations de nos règles d’équité et de confidentialité sur ses services CCTV et CGTN.
À la suite d’une enquête, nous avons maintenu deux plaintes après avoir constaté que les personnes concernées avaient été traitées de manière injuste et que leur vie privée avait été violée de manière injustifiée. Entre autres choses, la CGTN n’a pas obtenu son consentement éclairé pour être interrogé. En outre, les faits matériels qui jetaient un doute sérieux sur la fiabilité de leurs prétendus aveux ont été exclus des programmes.
Compte tenu de la gravité de ces manquements, nous avons imposé deux sanctions financières de 100 000 £ chacune, pour un total de 200 000 £, qui seront répercutées sur HM Paymaster General. De plus amples informations sur ces décisions de sanctions sont disponibles.
La licence du service CGTN a été détenue par Star China Media Limited jusqu’au 4 février 2021, date à laquelle elle a été révoquée par l’Ofcom.

ATTRIBUER LES INDICATIFS ET LES CERTIFICATS RADIOAMATEURS

L’ANFR assure la gestion administrative de l’activité Radioamateur pour le compte du ministre chargé des communications électroniques. Elle délivre les autorisations pour les indicatifs personnels, spéciaux, Radioclubs et stations répétitrices. Elle organise des sessions d’examen pour l’obtention du certificat d’opérateur des services d’amateur.
Depuis janvier 2019, seuls les droits d’inscription à l’examen du certificat Radiomateur sont payants. Une fois obtenu le certificat radioamateur, cette passion peut s’exercer librement, sans paiement de taxes annuelles comme c’était le cas au-paravant.

  • 13 956 opérateurs enregistrés (13 609 en 2019) ;
  • 391 Radioclubs actifs (376 en 2019) ;
  • 1 097 Stations répétitrices (1 052 en 2019).

L’examen du certificat Radioamateur a lui aussi été perturbé par la pandémie avec des inscriptions en baisse. En revanche, le taux de réussite à l’examen radioamateur s’est amélioré et a atteint un taux de 70 % avec 154 reçus (59 % 2019).
L’annuaire officiel français des Radioamateurs, Radioclubs et  des stations répétitrices, tenu par l’Agence, constitue une base de référence très consultée, notamment pour vérifier les attributions des indicatifs actifs autorisés pour rejoindre les réseaux Radioamateurs français ou étrangers.
En 2020, l’ANFR a travaillé sur un nouveau téléservice qui permettra aux Radioamateurs d’accéder à son dossier et de  transmettre des documents.

L’ANFR publie son rapport annuel 2020 le 06/08/2021

En 2020, la crise sanitaire due à la Covid-19 a bien sûr fortement marqué le quotidien des agents de l’ANFR. Dans les services centraux comme dans les services régionaux, ils ont toutefois rapidement su s’adapter pour assurer la continuité de leurs missions. Le télétravail a largement été pratiqué tout au long de cette année mais, dans le même temps, la disponibilité du spectre des fréquences étant essentielle au bon fonctionnement de l’économie et de l’État, les contrôleurs assermentés de l’ANFR ont poursuivi leurs actions de terrain, dans le respect des dispositions indiquées par le Gouvernement. Dans ce contexte épidémique, il était en effet nécessaire d’assurer la continuité des connexions hertziennes et l’acheminement des communications sans fil. Les interventions ont ainsi été maintenues, qu’il s’agisse de mettre fin à des brouillages portant préjudice aux services de sécurité, aux interventions sanitaires ou à la couverture mobile, mais aussi de remédier à la perte de réception de la TNT . Les contrôles essentiels de réseaux et de stations radioélectriques, la surveillance de la bande HF ainsi que les contrôles d’équipements radio de navires ont aussi été réalisés.
Malgré l’épidémie, l’année 2020 a donc été une année de forts accomplissements dans de nombreux domaines, notamment au travers de :
l’ouverture de la bande 3,4 – 3,6GHz aux réseaux mobiles en 5G en métropole ;
l’implication de l’Agence pour l’établissement d’un cadre de confiance et de transparence sur les niveaux d’exposition, qui s’est traduite notamment par une importante augmentation des mesures de champs et des contrôles des DAS des terminaux
l’acquisition de capacités internes de caractérisation du rayonnement des terminaux radioélectriques (banc de test DAS) ;
l’optimisation du coût de la radiodiffusion du signal horaire, mission confiée à l’Agence en 2019 ;
le début de la mise en œuvre des nouvelles dispositions actées lors de la CMR -19 ;
l’adaptation des moyens de contrôle du spectre, pour pouvoir réaliser des mesures sur les fréquences 5G, plus élevées, et faire face à la montée des brouillages du GNSS
le paiement des aides à la réception générées par le projet de transfert de la bande 700 MHz (2015-2019)
la mise en production du logiciel SURF pour les réseaux privés d’entreprises et de collectivités.

De nombreuses autres activités ont également été réalisées au cours de l’année, qu’il s’agisse des négociations sur les futurs usages des bandes de fréquences dans les instances internationales ou encore de veiller à permettre la tenue et la retransmission de grands événements.
Pour découvrir l’ensemble des travaux et réalisations de l’ANFR en 2020 :
Rapport annuel 2020 (PDF – 5 Mo) ICI

L’ANFR publie l’analyse des mesures d’exposition du public

aux ondes de plus de 300 compteurs Linky

L’Agence nationale des fréquences (ANFR) publie son étude annuelle portant sur l’analyse de plus de 300 mesures d’exposition du public aux ondes électromagnétiques des compteurs Linky, réalisées en 2020. Les résultats montrent que ces compteurs n’émettent que sur une faible partie du temps et que les niveaux relevés lors de ces émissions sont faibles, très inférieurs aux limites réglementaires.
Cette étude porte sur l’ensemble des mesures réalisées en 2020 dans le cadre du dispositif national de surveillance de l’exposition du public aux ondes électromagnétiques dans la bande 9 kHz – 100 kHz. Ouvert aux particuliers et aux collectivités locales, ce dispositif permet de faire mesurer gratuitement l’exposition aux ondes aussi bien dans des locaux d’habitation que dans des lieux accessibles au public.
329 lieux ont fait l’objet de mesures à proximité d’un compteur Linky, en intérieur et principalement en milieu urbain. L’ensemble des mesures réalisées respecte les valeurs limites réglementaires d’exposition du public aux ondes fixées par le décret n° 2002-775 du 3 mai 2002.
Les compteurs Linky n’émettent pas de manière constante : pour près des deux tiers des mesures (62 %), aucun rayonnement CPL Linky n’a été détecté malgré un temps de mesure moyen d’une heure. Cela s’explique par l’intervalle d’interrogation des compteurs qui varie notamment selon le nombre de compteurs raccordés sur la même boucle de distribution pour la desserte d’un quartier.
Deux types de mesures ont été réalisés :
des mesures effectuées lors des envois de « trames CPL », c’est-à-dire lors des envois des données recueillies par le compteur Linky, qui sont d’une durée très brève, de l’ordre de 0,1 à 0,2 secondes. Ces mesures correspondent à des valeurs « crêtes » maximales, allant jusqu’à 4,4 V/m pour le champ électrique, et 0,25 µTpour le champ magnétique, soit des valeurs au moins 20 fois inférieures aux valeurs limites réglementaires de 87 V/m et 6,25 µT des valeurs moyennes sur 6 minutes ont également été relevées. Les valeurs maximales mesurées sur 6 minutes sont de 1,3 V/m pour le champ électrique et de 0,02 µT pour le champ magnétique, soit plus de 60 fois inférieures aux valeurs limites réglementaires.
82 % des mesures ont été réalisées à une distance de 20 cm du compteur Linky. Celles réalisées à des distances supérieures montrent des niveaux d’exposition en général plus faibles, la distance étant un paramètre majeur de diminution de l’exposition : dès qu’on s’éloigne de quelques dizaines de centimètres de la source de rayonnement, le niveau d’exposition baisse fortement.

Plus d’informations
Télécharger le rapport complet ICI
En savoir plus sur le fonctionnement du compteur Linky ICI

ANFR : Top départ pour la saison des grands événements

Le Ministère de l’Europe et des Affaires Étrangères a fait appel à l’Agence nationale des fréquences (ANFR) pour assurer le contrôle des fréquences radioélectriques des services de l’État lors du 28e sommet Afrique-France qui s’est tenu à Paris 2021 les 17 et 18 mai 2021. Ce sommet a constitué la première manifestation post-confinement et a marqué aussi le coup d’envoi des Grands Évènements couverts par l’Agence. Le Grand Palais Éphémère, bâtiment provisoire de 10 000 mètres carrés installé sur le Champs de Mars à Paris, a été inauguré à cette occasion, puis servira ultérieurement pour des expositions et les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Trois évènements sportifs au retentissement mondial se sont ensuite enchaînés avec la 78e édition du Grand Prix de Formule 1 de Monaco, le 120e Tournoi international de tennis de Roland Garros et le « Formula 1 Grand Prix de France 2021 » du circuit Paul Ricard du Castellet.
Le Secrétariat Général du Gouvernement Princier de la Principauté de Monaco a mandaté l’Agence pour assurer le contrôle des fréquences radioélectriques lors des préparatifs et du déroulement du « Formula 1 Grand Prix de Monaco 2021 ». Du 21 au 23 mai, l’Agence a apporté toute son expérience et son savoir-faire lors de ce Grand Prix et ses agents ont saisi l’occasion donnée par cette manifestation pour former leurs homologues monégasques sur les nouveaux matériels utilisés (TDOA[1], TSME[2]…).
La Fédération Française de Tennis a, pour sa part, fait appel à l’ANFR pour assurer l’attribution et le contrôle des fréquences utilisées lors de la 120e édition des Internationaux de France de tennis de Roland Garros. Le tournoi 2021 s’est déroulé du 30 mai au 13 juin, selon une nouvelle formule comprenant une night session inédite pour le Grand Chelem Parisien. Ces dix affiches sessions de nuit ont également été diffusées en intégralité.
La Formula One Management (FOM) a de son côté sollicité l’Agence pour assurer le contrôle des fréquences radioélectriques lors des préparatifs et du déroulement du « Formula 1 Grand Prix de France 2021 »,  le circuit Paul Ricard du Castellet, qui s’est déroulé le week-end du 20 juin.
Cette période, intense en matière de grands évènements sportifs, a également été marquée par la tenue du Salon Vivatechnology du 16 au 19 juin. Premier salon ouvert au public post-confinement pouvant accueillir, à un instant donné, jusqu’à 5000 personnes au Parc des expositions de Paris Porte de Versailles, il a été organisé par Publicis Live qui a fait appel à l’ANFR pour assurer le contrôle des fréquences radioélectriques utilisées à cette occasion. Les bandes Wi-Fi et PMSE audio étant fortement sollicitées, l’Agence a veillé au bon emploi de ces fréquences sur les différents stands des exposants et est intervenue à plusieurs reprises pour faire cesser des perturbations.
Source ANFR

De Jean Luc Fortin F6GPX sur Facebook ANRPFD

UNE NOUVELLE VERSION DE

L’ANNUAIRE DES RADIOAMATEURS EST DÉSORMAIS DISPONIBLE EN LIGNE

Une nouvelle version de l’annuaire des Radioamateurs développée par l’Agence nationale des fréquences (ANFR) est disponible en ligne. Cet annuaire permet de retrouver les indicatifs français, l’adresse d’un radioclub, le responsable d’une station répétitrice ou encore les indicatifs spéciaux délivrés par nos services. L’évolution mise en ligne répond à de nombreuses sollicitations de la communauté des Radioamateurs.
Cette nouvelle version prend en compte les prérogatives de respect des données personnelles imposées par le règlement général sur la protection des données (RGPD).
Ainsi, Il est toujours possible pour les utilisateurs de disparaitre de manière quasi instantanée de l’annuaire en s’inscrivant sur « liste orange ». Un lien permettant de contester des données inexactes sur son indicatif est rendu disponible, facilitant ainsi le dialogue entre l’ANFR et les usagers. Toujours dans un objectif de respect du RGPD, une limite de résultats par recherche a été mise en place.
Pour une plus grande pertinence des résultats, l’outil de recherche mis à disposition des utilisateurs permet de croiser plusieurs critères. Il est maintenant possible de lancer une recherche en filtrant les résultats par département, indicatif ou nom. De plus, il possible de ne préciser que les 2 premiers caractères d’un nom pour lancer une recherche.
A toutes ces nouveautés s’ajoute enfin la possibilité de rechercher des indicatifs spéciaux actifs, de connaître le nom de l’évènement, la date de début et de fin ainsi que l’indicatif du responsable.
Adresse de l’annuaire : ICI
En cas de rectification des données contact ICI

L’ANFR souhaite s’équiper de drones de mesure de radiofréquences

pour ses missions de contrôle du spectre.

Légers – idéalement moins de 4 kg charge utile comprise – , ces drones embarqueront un analyseur de spectre compact et programmable ainsi qu’un système de géolocalisation précis. L’Agence va lancer en juillet un marché public en dialogue compétitif pour développer ces nouveaux drones de mesures, les réponses sont attendues début septembre.
Prêts à relever le challenge ? soyez attentifs au lancement du dialogue compétitif qui sera prochainement publié ICI  .
Pour plus d’informations d’ici là vous pouvez contacter ICI .

Viva Technology : rencontrez l’ANFR sur le plus grand évènement de la tech et des start-ups en Europe, du 16 au 19 juin prochain !
L’Agence nationale des fréquences (ANFR) sera présente à la 5e édition de VivaTech qui se tiendra du 16 au 19 juin 2021 au Parc des Expositions de la Porte de Versailles. Vous pourrez découvrir dans son espace, stand D 33, plusieurs initiatives innovantes présentées par ses experts et ses partenaires, les sociétés Ezako et Exem.
Pour cette nouvelle édition, Viva Technology fait à nouveau appel à l’ANFR pour contrôler et vérifier la bonne utilisation des fréquences utilisées pour l’organisation de l’événement. Ce partenariat permet de garantir l’absence d’interférences entre les nombreux usages et innovations qui seront présentés durant l’événement et qui font appel aux fréquences pour communiquer sans fil. 
L’ANFR proposera également sur son stand un large échantillon de ses actions en faveur des start-ups et en matière d’innovation.
Une présentation des travaux menés avec la start-up Ezako vous permettra de découvrir comment l’intelligence artificielle peut être mise à profit pour améliorer les contrôles de l’ANFR et contribuer ainsi à un meilleur usage du spectre des fréquences, bien immatériel de l’Etat.  
Vous pourrez aussi prendre connaissance du niveau d’exposition aux ondes dans l’enceinte de Vivatech, grâce à l’installation de trois capteurs connectés de la société Exem, qui donneront en temps réel les niveaux mesurés à trois endroits différents du salon. Des sondes de mesures d’ondes seront également disponibles sur notre stand pour tester l’exposition de vos appareils connectés. 
Vous pourrez aussi découvrir comment la Blockchain des fréquences, service novateur dans le secteur public, permet de proposer et d’organiser en un lieu donné la réservation de fréquences libres, de manière transparente et auditable. Ou encore, comment l’utilisation de drones de mesure permet à nos agents de gagner en efficacité lors d’opérations de contrôle de sites radioélectriques.
Enfin, une démonstration de notre laboratoire de mesure du DAS des téléphones portables sera réalisée à distance jeudi à 15h30 sur la plateforme Twitch.
De nombreuses autres surprises vous attendent sur notre stand, venez nombreux !
En savoir plus   Visitez le site de l’événement

Les Ateliers des fréquences #3 : les constellations et les nouvelles applications spatiales

Evolution du barème de l’examen Radioamateur

Depuis le 4 juin 2021, l’ANFR a mis en place le nouveau barème de l’examen Radioamateur, conformément à l’arrêté du 2 mars 2021 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2000 modifié fixant les conditions d’obtention des certificats d’opérateur, d’attribution et de retrait des indicatifs des services d’amateur, publié au journal officiel le 6 mars 2021.
Les bonnes réponses rapportent désormais 1 point, l’absence de réponse, comme les mauvaises réponses, ne sont plus sanctionnées comme auparavant.
Par ailleurs, des améliorations seront apportées à l’annuaire radioamateur très prochainement pour prendre notamment en compte les indicatifs spéciaux et les améliorations attendues. Source ANFR ICI

Le media radio a bientôt 100 ans !

Découvrez sa fabuleuse histoire au prisme de ses mutations technologiques

2021, la première fête de la Radio
A partir du 31 mai prochain, le CSA organise la première fête de la radio et c’est un événement ! 2021 est en effet marquée par une triple célébration pour ce média emblématique: les 100 ans de la première diffusion en ondes longues depuis la Tour Eiffel, les 40 ans de la libération de la bande FM et le lancement cette année des deux multiplex nationaux en DAB+, symbolisant la transition de sa diffusion hertzienne de l’analogique vers le numérique.
C’est tout naturellement que l’ANFR s’associe à ces festivités. En effet, le média radio constitue sans doute l’application la plus familière des fréquences auprès du grand public: qui n’a pas en tête ces chiffres, répétés comme jingles, qui correspondent à la fréquence de certaines stations? Qui n’a pas déjà parcouru l’ensemble du tuner de son autoradio pour trouver un programme qui lui sied.
Des grandes ondes d’antan à la radio numérique terrestre de demain, retraçons pour cette occasion l’évolution des techniques et fréquences de radiodiffusion sonore, une histoire commencée il y a déjà plus de 100 ans………..

L’ANFR Académie propose une série de petites vidéos pédagogiques qui visent à vulgariser des notions parfois complexes liées aux fréquences radioélectriques. Ces courtes vidéos ont vocation à s’adresser au grand public grâce à des supports percutants et des illustrations adaptées.
1er épisode : Comment fonctionnent les ondes ?

France: Règlementation Radioamateurs

Pour ceux qui s’intéressent à la réglementation des Radioamateurs en France, l’Agence nationale des fréquences (ANFR) a une page pratique qui fournit des liens vers tous les textes juridiques pertinents.
Réglementation en Français ICI
Règlement ANFR Radio Amateur en anglais  ICI
La page ANFR Amateur Radio a un lien vers le répertoire des licences qui vous permet de rechercher des Radioamateurs individuels, des Radioclubs ou des Répéteurs en utilisant soit leur nom d’indicatif.
Page Radio Amateur ANFR en Français ICI
Page Radio Amateur ANFR en anglais  ICI