Administration / Associations le 17 décembre 2015 / part1!

Bonjour à toutes et tous.

L’association RadioAmateurs France, dans son ‘’objet’’ précise : information, défense, …

De ce fait et fidèle à nos engagements, le groupe RAF (et ses partenaires) a répondu présent à l’invitation.

Ce n’est pas tout, nous allons vous tenir informé tous les jours des informations et avancées sur ce sujet. Sur les sites de news, ainsi que dans les revues ou vous pourrez retrouver en détails les explications concernant ’’ l’avant, le pendant et l’après’’ de cette réunion, comme nous l’avons fait tout dernièrement lors de la CMR 2015.

1. Ordre du jour
2. Administration
3. Associations
4. Analyse et décryptage de l’ordre du jour

Commençons aujourd’hui par les points 1 et 2

Prévisions et explications concernant la réunion Administration / Associations radioamateurs du 17 décembre 2015,

Tout d’abord, l’ordre du jour établi par l’Administration.

L’ordre du jour de la réunion sera le suivant :

1. Information sur les évolutions résultant de la dernière conférence mondiale des radiocommunications CMR-15/WRC-15;
2. Présentation des textes en cours d’élaboration : projets de modifications des arrêtés du 21 septembre 2000 (notamment adaptation des  programmes d’examen au numérique) et du 30 janvier 2009 (mise en cohérence avec la décision de l’ARCEP) et de décret relatif à l’interconnexion ;
3. Recensement des stations répétitrices existantes ;
4. Information sur les cas de brouillages constatés ;
5. Rappel des règles à suivre en cas d’invective sur les bandes amateurs et d’usurpation d’indicatifs d’appel ;
6. Information concernant les textes d’application de la loi relative aux ondes électromagnétiques ;
7. Points divers.

Qu’entend t’on par Administration ? ou plutôt différents Services

Il y aura la DGE, La Direction Générale des Entreprises.

L’ARCEP, Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes

L’ANFR, Agence Nationale des Fréquences Radioélectriques

A suivre, demain le 09 décembre …

Source Groupe RAF et ses partenaires. ICI